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Le Domaine de Millon

  • Nom de l’entreprise : SARL Domaine de Millon
  • Adresse : 682 route de Millon, 40140 Soustons
  • N° SIRET : 985 720 507 00013

Contenu

  • Directeur de la publication : Edwige & Michel LABOILLE-MORESMAU
  • Le Lunie Studio, studio de création graphique, webdesign et développement à Hossegor (Landes) a réalisé le webdesign et a été en charge du développement web sur-mesure de ce site web. Plus d’infos sur luniestudio.com
  • Crédit photo : Marie-Blanche Laboille-Moresmau, @aero_motion_picture, @emilieeychenne

Hébergement

Le site domainedemillon.fr est hébergé par OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Dispositions Légales

Les divers éléments du site web (le logo, la forme, la mise en page, le fond, la structure) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse du Domaine de Millon.

À titre principal, le Domaine de Millon concède une autorisation de visualisation du contenu du site.

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Droits d’auteurs et Propriété intellectuelle

Le présent site constitue une oeuvre dont Lunie Studio est l’auteur et le Domaine de Millon le propriétaire au sens des articles L. 111.1 et suivants du code de la Propriété Intellectuelle.

Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site sont la propriété du Domaine de Millon ou de tiers ayant autorisé Lunie Studio et le Domaine de Millon à les utiliser.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des oeuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur/propriétaire du site et/ou de ces oeuvres multimédias.

En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales, ou d’information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.

Droit relatif au discours relatif au public (article 122-5 3ème alinéa c).

Droit des bases de données

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.

Accès au site

Le site domainedemillon.fr vous permet un accès gratuit aux services suivants :

  • renseignements sur le Domaine de Millon et ses services
  • consultation des différents gîtes et chambres d’hôtes mises à disposition
  • possibilité de réservation en ligne
  • informations de contact

Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout Utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l’Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.

Responsabilité

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Établissements de liens vers domainedemillon.fr

Le Domaine de Millon autorise la mise en place d’un lien hypertexte pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site (Accueil) et le site domainedemillon.fr doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site domainedemillon.fr ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame). Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, la technique du lien profond est totalement interdite. La demande d’établissement de lien hypertexte à partir du site domainedemillon.fr doit être faite par email à l’adresse suivante : domainedemillon@gmail.com

Dans tous les cas d’espèce, le Domaine de Millon se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si il estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

Liens vers des sites tiers

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